Mentions légales & protection des données

SITE 3 C.I.

Mentions légales

Ce site est la propriété de la société 3 C.I., SAS au capital de 222.820 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Meaux, sous le n°319 793 600, n° de TVA intracommunautaire FR81 319 793 600, dont le siège social est situé ZI Nord Torcy Bat 6 – Rue des forgerons – 77200 Torcy, dont le n° de téléphone est le 01.64.80.39.39.

L’accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnées à l’acceptation sans réserve de la notice légale et des dispositions relatives à la « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES » du site figurant ci-dessous. L’utilisateur s’engage expressément à en respecter les termes.

Le directeur de la publication est Monsieur Robert MAAREK, en sa qualité de Président de la société 3 C.I.
Le site est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, dont le n° de téléphone est le 0820 32 03 63.
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés du 6 janvier 1978, n°7817 le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site www.3ci.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le n°1819907v0

L’utilisateur du site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il doit avoir vérifié, avant toute utilisation du site, que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur est informé que le site www.3ci.fr est accessible 24heures/24 et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Par ailleurs, la société 3 C.I. pourra interrompre l’accès à son site pour des raisons de maintenance, et s’efforcera dans ce cas d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La société 3 C.I. met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des inexactitudes, d’une absence de disponibilité des informations, de la diffusion d’informations qui ne sont plus à jour, et/ou de la présence de virus sur son site. Ainsi les informations fournies par la société 3 C.I. le sont uniquement à titre indicatif. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Toute reproduction des éléments composant le site est formellement interdite, sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelques moyens ou procédés que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés sur le site et n’appartenant pas à la société 3 C.I. sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Les liens hypertextes éventuellement mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société 3 C.I.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société 3 C.I. Si un Utilisateur désire créer, à partir de son site, un lien hypertexte vers le site 3 C.I., il doit préalablement prendre contact avec la société 3 C.I. en lui adressant un email à l’adresse suivante 3cidev@3ci.keolioprod.fr. Tout silence de 3 C.I. devra être interprété comme un refus.
Le contenu du site www.3ci.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que de forme.

PREAMBULE :

La société 3Ci SOLUTIONS accorde une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel.

La présente Politique de confidentialité et de cookies est destinée à vous préciser la façon dont la société 3Ci SOLUTIONS entend traiter vos données à caractère personnel.

En utilisant le site, vous acceptez la collecte et l’utilisation de vos données personnelles de la manière décrite ci-dessous.

1 • Définitions

– Une « donnée personnelle » ou donnée à caractère personnel est une information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée directement ou indirectement à partir de cette donnée.

– Une « personne physique identifiable » désigne une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un ou plusieurs facteurs.

– Le terme « traitement » désigne les opérations ou les ensembles d’opérations portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé.

– Les termes « vous » / « votre » / « vos » / identiques ou proches désignent les visiteurs de notre site internet.

– Les termes « nous » / « notre » / « nos » / identiques ou proches désignent la société 3Ci SOLUTIONS, ses collaborateurs et ses dirigeants de ces entités.

2• Quel est le responsable du traitement ?

La société 3Ci SOLUTIONS est le responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de l’exercice de ses activités professionnelles ou recueillies au travers de son site https://3ci.fr/

Afin de veiller à la bonne application des règles relatives à la protection des données la société 3Ci SOLUTION a désigné un référent en matière de protection des données personnelles qui peut être contacté à l’adresse suivante : donneespersonnelles@3ci.fr.

3• Quelle politique de confidentialité ?

La politique de confidentialité fixe les conditions dans lesquelles la société 3Ci SOLUTIONS, en tant que responsable de traitement, collecte et traite les données à caractère personnel de tous ceux et celles qui, à un moment ou un autre ont eu un contact avec la société 3Ci SOLUTIONS le cadre de l’exercice de ses activités professionnelles ou au travers de son site internet.

La société 3Ci SOLUTIONS déclare veiller au respect de la vie privée de ces personnes quelles qu’elles soient et de la protection des données personnelles les concernant.

En tant que responsable de traitement, la société 3Ci SOLUTIONS respecte la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel et notamment les dispositions de la loi n°78617 du 6 janvier 1978 telle que modifiée (dite « Loi Informatique et Libertés ».) et le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (dit « RGPD »).

4• Quelles données personnelles collectons-nous ?

4.1. En général

Nous ne collectons et traitons que les seules données nécessaires à l’exercice de notre activité et à l’exécution de nos engagements, services et prestations.

Notre liste ne peut être exhaustive compte tenu de la variété des données personnelles à traiter.

Cela étant, se retrouvent forcément des constantes dans notre collecte des données telles que leurs données d’identification, à savoir :

– Nom et prénom ;

– Adresse postale/professionnelle ;

– Adresses électroniques et numéros de téléphone professionnels ;

– Nature de l’activité exercée ;

– Eventuellement, toutes autres données nécessaires à l’exécution de nos obligations et au respect de nos engagements.

4.2. Informations automatiques

Lorsque vous visitez notre site, nous pouvons collecter automatiquement certaines informations sur votre ordinateur. Par exemple, votre adresse IP, le type de navigateur. Nous pouvons également collecter des informations à propos de votre activité en ligne. Nous collectons ces informations de façon à personnaliser votre expérience de navigation. Pour plus d’informations veuillez consulter la rubrique « cookies ».

5• Dans quels cas collectons-nous vos données ?

– Lors de votre adhésion à notre newsletter ;

– Lors de la création de votre compte personnel ;

– Lors d’un parrainage ;

– Lors de nos formations ;

– Lors de vos échanges via le tchat de notre site internet.

6• Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

6.1. Satisfaire à tous nos engagements :

De façon générale, vos données personnelles nous sont indispensables pour satisfaire à nos obligations et nos engagements vis-à-vis de tous nos interlocuteurs, quels qu’ils soient {contacts d’affaires, fournisseurs, personnel, visiteurs du site WEB…).

6.2. Défendre et promouvoir de nos services, logiciels et matériels :

s’agit de promouvoir les services, logiciels et matériels techniques de la société 3Ci SOLUTIONS.

 

6.3. Exécuter un contrat :

Nous collectons vos données personnelles dans les cas où leur traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles, dès lors que vous êtes partie à ce contrat.

 

6.4. Respecter une obligation légale :

Nous collectons vos données personnelles dans les cas où leur traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes tenus (requête d’une autorité de contrôle ; respect des droits des tiers ; faire valoir nos droits en justice, …)

 

6.5. Respecter les intérêts légitimes de la société 3Ci SOLUTIONS :

Nous collectons vos données personnelles dès lors que leur traitement est nécessaire au respect des intérêts légitimes poursuivis et défendus par la société 3Ci SOLUTIONS.

7• Sur quels fondements juridiques collectons-nous vos données ?

Ils peuvent être multiples, mais tournent cependant autour des principaux axes suivants :

– Exécuter les obligations résultant d’une relation contractuelle avec l’un ou plusieurs de nos interlocuteurs, quel que soit son profil ;

– Assurer la défense et la protection de nos intérêts légitimes ;

– Respecter les obligations légales et réglementaires qui nous sont imposées.

8• Qui d’autre peut avoir accès à vos données personnelles ?

En fonction des finalités et raisons pour lesquelles nous collectons vos données personnelles, les différents organismes ou personnels suivants, sont susceptibles d’accéder à vos données :

– Les représentants et le personnel de la société 3Ci SOLUTIONS ;

– Les tiers traitant des données personnelles en tant que sous-traitant ou prestataires de services, dans le respect des instructions de la société 3Ci SOLUTIONS (hébergement ; maintenance technique ; sécurisation des données, routage, etc…) :

– Les tiers collaborant avec la société 3Ci SOLUTIONS dans l’exercice de ses missions, dans la seule mesure où la communication de ces données est nécessaire à la réalisation de celles-ci ;

– Les conseils professionnels (avocats ; conseils en propriété intellectuelle, etc.) ; Les assureurs ;

– Les autorités publiques de contrôle, régulation, etc.

9• Durée de conservation de vos données à caractère personnel

La durée de conservation par la société 3Ci SOLUTIONS de vos données à caractère personnel varie en fonction de votre profil.

La société 3Ci SOLUTIONS conserve les données personnelles de ses différents interlocuteurs durant tout le temps nécessaire à l’accomplissement de ses missions, et à la réalisation de ses objectifs, dans le respect de ses finalités, ainsi que des lois et règlements en vigueur.

La société 3Ci SOLUTIONS a retenu certains critères objectifs de durée de conservation des données, sans pour autant mettre en place une grille de lecture trop rigide.

Aussi, les critères suivants ont-ils été identifiés comme correspondant le mieux à la réalité et à la diversité de nos interlocuteurs :

– Si vous exercez une fonction, remplissez une mission – en tant que salarié(e), prestataire ou autre pour la société 3Ci SOLUTIONS, la société 3Ci SOLUTIONS conserve vos données à caractère personnel pendant toute la durée de vos fonctions, missions, interventions et autres ;

– Si vous figurez sur une liste de diffusion (par exemple : adhésion à notre newsletter), la société 3Ci SOLUTIONS conserve vos données personnelles jusqu’à votre décision de résiliation ;

– Si vous nous saisissez d’une demande (par exemple une demande d’information sur nos produits), la société 3Ci SOLUTIONS conserve vos données à caractère personnel pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ;

– Si des cookies figurent sur votre ordinateur, la société 3Ci SOLUTIONS conserve vos données uniquement le temps nécessaire pour atteindre leur finalité et pour toute période définie conformément à la réglementation nationale ;

– Si des prescriptions légales ou réglementaires doivent être respectées par la société 3Ci SOLUTIONS ;

Si vous avez besoin de précisions, vous pouvez toujours vous adresser au référent données personnelles en le contactant à l’adresse suivante : donneespersonnelles@3ci.fr.

10• Garantie de confidentialité et sécurité de vos données à caractère personnel

La société 3Ci SOLUTIONS s’engage à assurer la sécurité des données à caractère personnel qui lui ont été communiquées.

A cet effet, elle a mis en place une politique de sécurisation des systèmes d’information, ainsi que des règles et mesures techniques adaptées, pour protéger efficacement les données à caractère personnel qui sont sous son contrôle, qu’il s’agisse de l’accès, de la divulgation, de l’utilisation, comme des modifications non autorisées de ces données ; ou encore de leur destruction illicite comme de leur perte accidentelle.

La société 3Ci SOLUTIONS précise que tous ses intervenants : salariés, consultants, prestataire divers et sous-traitants de données (c’est-à-dire les personnes qui traitent vos données à caractère personnel en notre nom, aux fins susmentionnées), qui ont accès aux données à caractère personnel et sont associés à leur traitement, sont tenus de respecter la présente politique de confidentialité et politique de cookies.

Cependant, vous reconnaissez avoir été informé qu’aucune transmission de données via internet n’est exempte de risques, et que toute information diffusée peut être recueillie, et exploitée par des personnes autres que le destinataire.

11• Vos droits au regard de vos données à caractère personnel

Vous disposez des droits suivants au regard de vos données à caractère personnel que nous détenons :

– Un droit d’accès ;

– Un droit de rectification ;

– Un droit de suppression ;

Un droit de limitation du traitement à certains cas de figure ;

– Un droit à la portabilité des données ;

– Un droit de retrait de votre consentement ;

– Un droit au testament numérique (=règlement du sort de vos données après votre décès) ;

– Un droit pour toute personne mineure au moment de la collecte de ses données personnelles à l’effacement dans les meilleurs délais.

Pour toutes questions relatives à la politique de confidentialité ou pour exercer ces différents droits, vous pouvez vous également vous adresser par voie électronique ou postale directement, en Indiquant vos coordonnées, à :

– donneespersonnelles@3ci.fr

– Société 3Ci, Données personnelles ZI Nord – Rue des forgerons Bat 6 – 77200 Torcy

Pour éviter toute demande frauduleuse, vous devrez produire un justificatif d’identité, qui sera ensuite détruit.

Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la Commission Nationale de l’Information et des Libertés (CNIL) en cas violation de la réglementation applicable en matière de protection des Données Personnelles et notamment du RGPD.

12• Collecte de données personnelles par des sites tiers

Le site de la société 3Ci SOLUTIONS contient des liens renvoyant vers d’autres sites qui ont leur propre politique de confidentialité. Pour connaître leur politique de confidentialité, vous devez vous reporter directement à ces sites.

En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles par des sites tiers, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission Nationale de l’informatique et des Libertés (CNIL) ou de toute autre autorité compétente.

13• Cookies

13.1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est constitué de données qu’un site internet transfère sur le disque dur de l’utilisateur de ce site à des fins d’archivage. Lorsque l’utilisateur accède à nouveau au site, le serveur reconnait automatiquement le cookie, qui permet alors au site d’être renseigné sur la dernière visite réalisée par l’utilisateur.

13.2 A quoi servent les cookies émis sur notre site ?

Les cookies utilisés sur notre site permettent notamment :

– d’identifier les services et rubriques que vous avez visités,

– d’utiliser les principales fonctionnalités du site,

– d’optimiser le site et de détecter les éventuels problèmes techniques,

– d’établir des statistiques.

Ces informations sont utiles pour mieux personnaliser les services, contenus, et faciliter votre

navigation sur notre site.

Des cookies sont également nécessaires au bon fonctionnement de certains services ou encore pour mesurer leur audience.

13.3 Les cookies internes

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Les cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre site.

Les cookies que nous émettons nous permettent notamment de :

* Faciliter votre navigation sur notre site :

– en adaptant la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal lors de vos visites sur notre site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte

– en mémorisant des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis ou téléchargé sur notre site.

* Améliorer nos services

Ces cookies permettent d’établir des statistiques et volume de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visité, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.

13.4. Balises Web et autres technologies

Nous sommes susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que les balises web et des technologies similaires, pour suivre votre utilisation de notre site. Les balises web (parfois appelés les GIFstransparents, GIFs clairs, ou des web-bugs) sont des petites lignes de code qui nous permettent d’afficher une petite image graphique (généralement invisible) sur une page web ou dans un email. Les balises web peuvent reconnaître certains types d’informations sur votre ordinateur tels que les cookies, l’heure et la date de consultation d’une page, et une description de la page où la balise web est mise.

Nous utilisons des balises web afin d’améliorer votre expérience sur notre site, y compris pour vous fournir un contenu personnalisé selon vos centres d’intérêts et de comprendre si les utilisateurs lisent les e-mails et cliquent sur les liens contenus dans ces messages afin que nous puissions distribuer des contenus et des offres pertinents.

Notre site peut inclure des balises web de tiers. Ces balises web permettent aux fournisseurs de services tiers de collecter certaines informations telles que votre type de navigateur, et la page web que vous avez consultée avant d’arriver sur notre site Internet. Ces fournisseurs de services tiers traitent les informations qu’ils collectent dans un but d’audit, de recherche, et pour déclarer l’information sur notre site.

Nous ne partageons pas vos coordonnées (par exemple votre numéro de téléphone ou adresse email) avec ces tiers dans le cadre de leur usage de balises web.

13.5. Les Appareils Mobiles

Certains appareils mobiles envoient des informations permettant de connaître le modèle du téléphone, la version de l’OS (operating system = système d’exploitation), la connectivité, le nom et la version de l’application utilisée.

Ces données, nécessaires au bon fonctionnement de notre site sur votre mobile, sont traitées automatiquement par les serveurs de la société 3Ci SOLUTIONS et de certains de nos partenaires (Google Analytics et autres) pour pouvoir vous fournir un service adapté aux caractéristiques techniques de votre appareil et mesurer l’audience de notre application.

13.6. Accepter ou refuser les cookies

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver les cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas.

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies.

En effet, si votre navigateur est configuré de manière à refuser l’ensemble des cookies, vous ne pourrez pas profiter d’une partie de nos services. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Les balises web sont généralement utilisées en relation avec les cookies, donc si votre navigateur est configuré pour refuser les cookies, ou si les cookies sont supprimés, les balises web ne seront pas en mesure de suivre votre activité lorsque vous naviguez entre les sites internet.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

13.7. Vos choix via votre navigateur

L’accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires au fonctionnement du site et que vous auriez refusés ou supprimés.

Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Do not track

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis. (option « Do No Track »).

13.8. Vos choix exprimés en ligne

A tout moment, vous pouvez faire le choix d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies directement en ligne.

Attention, la prise en compte de votre souhait repose sur un cookie. Si vous supprimez tous les cookies enregistrés dans votre terminal (via votre navigateur), nous (ou nos prestataires) ne saurons plus que vous avez choisi cette option.

14• Modification de la présente politique de confidentialité

La société 3Ci SOLUTIONS se réserve la possibilité de modifier, en tant que de besoin, sa politique de confidentialité – par choix ou pour s’adapter à l’évolution de la législation en vigueur ou à l’évolution technologique. La société 3Ci SOLUTIONS s’engage à vous informer de tout changement important. Mais il vous appartient de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité afin d’en connaître les termes applicables au moment de votre utilisation de nos services et/ou de notre site.